Refondation.org - Un nouveau départ

Les utilisateurs des présents forums s'engagent à respecter les lois françaises.

Une seule inscription est autorisée pour chaque personne physique.
Aucune inscription ne peut être anonyme. Vous devrez faire connaitre aux administrateurs des présents forums votre nom, votre adresse postale ainsi qu'un numéro de téléphone où l'on peut vous joindre.
Ces informations ne seront pas communiquées à des tiers — mis à part le bureau du conseil d'administration de la SFI — ni utilisées à d'autres usages que le fonctionnement des présents forums.
Tout abus sera signalé d'abord par un avertissement privé, puis par un avertissement public.
En cas de désaccord persistant avec les administrateurs des forums, un dialogue est engagé entre l'abonné et la commission d'arbitrage. Sur avis majoritaire de la commission d'arbitrage, un utilisateur peut être suspendu pour des durées d'une journée, d'une semaine, d'un mois ou d'un an.
Aucune suspension ne peut être effective en période d'assemblée générale de la SFI. Pendant ces périodes, les litiges avec les administrateurs des forums et les recours à la commission d'arbitrage sont reportés à la fin de l'assemblée générale.
Toute utilisation de cette clause pour se permettre des abus manifestes pourra entrainer des sanctions plus lourdes que d'ordinaire, voire le déclenchement d'une procédure d'exclusion définitive des forums et ou de la SFI
Cela va sans dire mais mieux en le disant, toute infraction flagrante aux lois françaises peut entraîner modification et suppression immédiate de textes par l'administrateur des forums ainsi que suspension des forums dans l'attente des conclusions de la commission d'arbitrage.